La tarification en clinique
Soins de Suite et de Réadaptation (SSR) : comprendre les coûts
Les établissements de Soins de Suite et de Réadaptation ont pour but la rééducation et la réadaptation des patients. Ces derniers peuvent souffrir de pathologies nécessitant des soins spécifiques, de maladies dégénératives, ou avoir besoin d'une rééducation après un séjour à l'hôpital.
Pour être à l’abri des surprises, il est essentiel de connaître le coût de la prise en charge en clinique SMR.
Les tarifs d'une clinique SMR sont journaliers. Ils varient d'un établissement à un autre et sont fixés sur arrêtés de l’ARS. Les tarifs en Soins de Suite et Réadaptation constituent la base des frais d'hospitalisation. Ils incluent les charges d'exploitation engagées par l'établissement :
- dépenses de personnel ;
- dépenses médicales (traitements médicaux et soins d’hygiène) ;
- frais d’hébergement ;
- frais de gestion...
Aucun autre frais que ceux correspondant à des prestations de soins rendues ou, le cas échéant à des exigences particulières que vous auriez sollicitées ne peut vous être facturé. Le montant de ces exigences particulières, dont la liste est strictement définie par la règlementation et comprend notamment l'accès à une chambre particulière, doit vous être communiqué avant la réalisation de la prestation de soins.
Les différents régimes d’hospitalisation
On distingue deux régimes d'hospitalisation :
- Le régime commun concerne les patients qui séjournent en chambre double (ou en chambre individuelle pour raisons médicales).
- Le régime particulier est appliqué aux patients qui demandent à bénéficier de certaines prestations de confort, comme une chambre individuelle.
Ce que la Sécurité sociale prend en charge
La prise en charge des coûts par la Sécurité sociale dépend du centre de soins. On distingue en effet les établissements conventionnés des établissements non conventionnés.
- Dans une clinique SMR privée conventionnée, la Sécurité sociale prend en charge les frais sur la base du tarif applicable aux établissements publics. Les Cliniques Inicea font parties de cette catégorie.
- Dans une clinique SMR privée non conventionnée, les frais sont à la charge du patient.
- Dans une clinique SMR publique conventionnée, les frais sont pris en charge à 100% par la Sécurité sociale pour une affection de longue durée au tarif TC (tarif de convention). Pour les autres affections et les interventions chirurgicales légères, la prise en charge par la Sécurité sociale est limitée à 80%. Les 20% restants (ticket modérateur) sont à la charge du patient.
NB : Les personnes bénéficiant de la Protection Universelle Maladie (PUMa, ex-CMU) ou de l'Aide Médicale d'État (AME) n'ont aucun frais à payer. Des frais hôteliers peuvent néanmoins être facturés.
Les frais non pris en charge par la Sécurité sociale
La Sécurité sociale ne prend pas en charge :
- Le forfait journalier hospitalier qui couvre les prestations hôtelières (blanchisserie et repas), dont le montant est de 20€ par jour depuis le 1er janvier 2018 ;
- La participation forfaitaire de 24€ pour les actes médicaux égaux ou supérieurs à 120€ ;
- Les prestations « de confort » comme les chambres individuelles ou les repas servis aux accompagnants.
Cependant, ces frais peuvent être pris en charge par votre complémentaire santé, si le remboursement des soins de suite est inclus dans le contrat.
NB : Les cliniques de soins de suite et de réadaptation (SSR), publiques ou privées, ne font pas l’objet de dépassements d’honoraires.
À savoir sur le forfait journalier hospitalier
Le forfait journalier hospitalier de 20€ concerne les séjours en hospitalisation complète en soins de suite et de réadaptation. Il ne s'applique pas dans les maisons de retraite et les unités de soins de longue durée (USLD). Ce forfait est facturable à partir du jour d'entrée jusqu'au jour de sortie inclus (peu importe l'heure de sortie). Toutefois, les séjours de moins de 24 heures dans l'établissement ne sont pas concernés par le forfait journalier hospitalier.